Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALI
Yannick Delacour, Agissant pour le compte de la société "Burger Delacour" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3855014
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2021
CALI de Yannick Delacour

Présentation de la marque CALI

Déposée le 29 août 2011 par Yannick Delacour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Yannick Delacour, Agissant pour le compte de la société "Burger Delacour" en cours de formation domicilié(e) 28 Rue de la Gare - 67480 - Roeschwoog - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick Delacour domicilié(e) 28 Rue de la Gare - 67480 - Roeschwoog - France.

La marque CALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALI est expirée depuis le 29 août 2021.

Yannick Delacour a également déposé les autres marques suivantes : BURGER DELACOUR


Yannick Delacour, Agissant pour le compte de la société "Burger Delacour" en cours de formation - 28 Rue de la Gare - 67480 - Roeschwoog - France


Yannick Delacour - 28 Rue de la Gare - 67480 - Roeschwoog - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Siège, fauteuil.